Accord de coopération de la Charte associative

Question de M. Marc Elsen à M. Rudy Demotte, ministre-président, intitulée « Accord de coopération de la Charte associative »

 

Voir la question (p.3)

Centre de prêt de Naninne

Question de M. Marc Elsen à Mme Fadila Laanan, ministre de la Culture, de l’Audiovisuel, de la Santé et de l’Égalité des chances, et à Mme Évelyne Huytebroeck, ministre de la Jeunesse, intitulée « Centre de prêt de Naninne »

 

Voir question (p.9)

Passage à quatre mois du congé parental

Question de M. Marc Elsen à M. Jean-Claude Marcourt, vice-président et ministre de l’Enseignement supérieur, intitulée « Passage à quatre mois du congé parental »

 

Voir la question (p.4)

Child Focus: suivi

Question de M. Marc Elsen à Mme Évelyne Huytebroeck, ministre de la Jeunesse, intitulée « Child Focus : suivi »

 

Voir la question (p.3)

Paiement des droits d'auteur par les bibliothèques

Question de M. Marc Elsen à Mme Fadila Laanan, ministre de la Culture, de l’Audiovisuel, de la Santé et de l’Égalité des chances, intitulée « Paiement des droits d’auteur par les bibliothèques »

 

Voir la question (p.10)

ETNIC

Question de M. Marc Elsen à M. Rudy Demotte, ministre-président, intitulée « Etnic »

Voir la question (p.4)

Plan d’actions 2011-2014 des droits de l’enfant : lutte contre la pauvreté et méthodologie

Interpellation de M. Marc Elsen à M. Rudy Demotte, ministre-président, intitulée « Plan d’actions 2011-2014 des droits de l’enfant : lutte contre la pauvreté et méthodologie »

 

Voir l'interpellation (p.3)